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Dernière mise à jour : [DATE_REVUE_JURIDIQUE]

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1. Éditeur du site

Conformément à l’article 10 de la loi espagnole 34/2002 sur les services de la société de l’information (LSSI-CE) :

• Éditeur : Nuevos Medios Producciones [FORMA_JURÍDICA_PENDIENTE]
• Numéro fiscal : [VAT_ID]
• Adresse : [LEGAL_ADDRESS]
• Email de contact : [CONTACT_EMAIL]
• Immatriculation : [DATOS_REGISTRO_MERCANTIL]

GoCast est une marque commerciale de Nuevos Medios Producciones [FORMA_JURÍDICA_PENDIENTE].

2. Objet

Ce site présente les services de production audiovisuelle de GoCast et permet de demander un devis.

3. Conditions d’utilisation

L’accès au site est gratuit. L’utilisateur s’engage à en faire un usage conforme à la loi.

4. Prix

Les prix publiés sont indicatifs, hors taxes, et ne constituent pas une offre ferme. Chaque prestation fait l’objet d’un devis accepté par les deux parties.

5. Propriété intellectuelle

Les textes, designs, illustrations, logos et autres contenus du site appartiennent à Nuevos Medios Producciones [FORMA_JURÍDICA_PENDIENTE] ou sont utilisés avec autorisation. Toute reproduction sans accord exprès est interdite.

6. Responsabilité

L’éditeur décline toute responsabilité en cas d’usage inapproprié du site ou pour le contenu des sites tiers liés.

7. Droit applicable

Les présentes mentions sont régies par le droit espagnol. [JURIDICTION_À_VALIDER]